Le modèle de licence offert par le RCDR est un outil de base destiné à élargir l’accès au contenu savant partout au Canada. Créé en 2001, il permet au RCDR de négocier efficacement des licences de contenu, et ainsi faire en sorte que tout contenu sous licence s’accompagne des autorisations et des droits les plus avantageux pour les chercheurs et les utilisateurs.
Ce modèle de licence a été complètement révisé et mis à jour en 2016, ce qui a permis de créer un modèle de licence intégrant toutes les pratiques exemplaires actuelles et futures.
En 2023, le Comité stratégique du contenu a adapté le modèle de licence pour élaborer le modèle de licence de libre accès. Cette version du modèle de licence a été créée en raison de l'augmentation des éléments de libre accès dans les licences négociées par le RCDR. Le modèle de licence de libre accès comprend des définitions, des clauses et une annexe complet consacrées au libre accès.
Le modèle de licence est un outil qui peut être utilisé par:
- le RCDR, pour qu’il puisse établir de manière proactive des licences avec les fournisseurs en normalisant les clauses exigées de manière conforme;
- les bibliothécaires, pour qu’ils puissent négocier directement des licences locales avec des fournisseurs en se fondant sur un ensemble de clauses qui peuvent être adaptées au besoin;
- les fournisseurs, pour qu’ils puissent comprendre de manière transparente, avant et pendant les négociations, les normes minimales qui doivent être présentes dans les licences du RCDR.