Code de conduite
Le RCDR s’engage à offrir à tous les participants une expérience accueillante et stimulante au plan professionnel et sécuritaire. Nous accordons une grande importance à l’échange constructif d’idées et de suggestions, ainsi qu’aux discussions sur les divers défis et possibilités, entre les membres de notre communauté dans un environnement inclusif. Le langage, les gestes et les images discriminatoires ne sont aucunement tolérés pendant les évènements du RCDR, dont les conférences, réunions, discussions, ateliers ou séances, que ce soit en ligne ou en personne.
Le RCDR n’accepte par ailleurs aucune forme de harcèlement, qui est défini comme étant tout comportement qui menace une autre personne ou un groupe, ou qui produit un environnement non sécuritaire. Ce type de comportement inclut les commentaires verbaux offensants ou les expressions non verbales qui concernent le genre, l’identité et l’expression de genre, l’orientation sexuelle, le handicap, l’apparence physique, la taille corporelle, la race, l’âge et les croyances religieuses. Ces gestes incluent les images sexuelles ou discriminatoires dans les espaces publics (notamment en ligne), l’intimidation délibérée, la traque furtive, le harcèlement avec photos ou enregistrement, l’interruption systématique d’une personne prend la parole lors d’un évènement, le contact physique inapproprié et l’attention sexuelle non sollicitée.
La conférence du RCDR met sur pied un comité du code de conduite composé d’au moins deux membres du conseil d’administration, deux membres du personnel et un représentant d’un établissement membre. Les membres du comité seront annoncés préalablement pour que les participants puissent les contacter pendant l’évènement au besoin. Les membres du comité de code de conduite suivront par ailleurs avant la conférence une formation sur le signalement d’incident.
Adapté du code de Ontario Library Association et du code Code4Lib Creative Commons Conference.
Processus de signalement des infractions au code de conduite de la conférence du RCDR
Le RCDR souhaite assurer la sécurité des participants et des conférenciers. Nous encourageons les participants à utiliser le processus de signalement des incidents décrit ci-dessous afin d'assurer un environnement sûr pour tous.
Si vous devez rapporter une infraction du code de conduite, vous pouvez :
SOUMETTRE VOTRE RAPPORT EN LIGNE VIA UN FORMULAIRE ÉLECTRONIQUE
*Veuillez noter que le formulaire exige que les répondants indiquent leur nom et coordonnées.
Signaler un incident
Tout participant (ci-après dénommé le rapporteur) peut signaler un incident à un représentant de l’événement (personnel du RCDR). Si cette personne n’est pas membre du comité du code de conduite, elle trouvera un membre du comité qui pourra recevoir un compte rendu de l’incident.
- Si vous rapportez une infraction du code de conduite, vous devrez fournir votre nom et coordonnées.
- Votre nom et coordonnées ne seront pas partagés au-delà du comité du code de conduite.
Le représentant du comité du code de conduite enregistrera le compte rendu du rapporteur en se basant sur le modèle de signalement d’une infraction au code de conduite. Si l’incident a été rapporté via le formulaire ci-dessus, il se peut que le comité contacte le rapporteur afin d’obtenir plus d’information au sujet de l’incident.
Suite à ceci, le comité du code de conduite se réunira pour discuter de l'incident et préparer le suivi avec la personne qui est présumée avoir violé le code de conduite (ci-après dénommée la personne rapporté). On ne demandera pas au rapporteur de régler l’incident avec la personne rapporté ni de communiquer avec elle de quelque façon que ce soit.
Si un membre du comité de conduite est rapporté, cette personne ne sera pas permise de consulter le rapport d’incident.
Contacter la personne rapportée
Un membre du comité du code de conduite communiquera dès que possible avec la personne rapportée. Après avoir contacté la personne rapportée, le membre du comité du code de conduite :
- Lui transmettra les détails de la plainte, sans identifier le rapporteur;
- Fournira un exemplaire du code de conduite et de procédure, ou un lien pour y accéder, et cernera le comportement à l’origine du rapport;
- Notera la réaction de la personne rapportée.
Prochaines étapes
Le comité du code de conduite examinera la question dès que possible après la communication avec la personne rapportée. Si le comité convient que le comportement constitue une infraction au code de conduite, il décidera également de la sanction à appliquer, selon la gravité de l’incident.
Les sanctions pourraient inclure, mais ne sont pas limitées à, des mesures telles que :
- Avertissement et avis de sanctions supplémentaires si le comportement se poursuit;
- Aviser la personne rapportée qu’elle ne doit plus avoir de contact avec le rapporteur;
- Interdire la discussion de certains sujets;
- Annulation d’un rôle officiel à l’événement (si la personne est bénévole, conférencière, etc.);
- Retrait de certaines sessions de la conférence;
- Expulsion de l’événement.
Une fois que les membres du comité se sont entendus, un ou deux représentants seront chargés de communiquer directement avec la personne rapportée pour l’informer de la décision du comité et, le cas échéant, des sanctions correspondantes. Le représentant du comité du code de conduite ne transmettra pas de message ni d’excuses de la part de la personne rapportée ni ne tentera d’agir comme médiateur dans le différend.
Les membres du comité assureront également un suivi auprès du rapporteur et l'informeront de la décision du comité.