Le RCDR est fier d’annoncer qu’avec l’aide du Comité de préservation et d’accès, Michal Jaworski et son équipe du cabinet Clark Wilson LLP ont été sélectionnés pour le Projet pilote sur les déclarations de droits.
Ce projet pilote a pour but de définir les droits des usagers à partir d’un échantillon du patrimoine documentaire numérique qui se trouve dans les collections de Canadiana. L’organisation utilisera ensuite le cadre qui résulte du projet pilote pour l’ensemble de ces collections. En effet, le consultant en droits d’auteur a pour mandat de proposer un cadre pour définir ces droits et de recommander des mises à jour pour les conditions d’utilisation des collections de Canadiana. De plus, il doit revoir le libellé des déclarations de droits, en plus de définir des politiques et processus.
Nous avons officiellement lancé le projet le 17 juin et discuterons de son avancement à la conférence annuelle du RCDR du mois d’octobre prochain.
Le RCDR est ravi de pouvoir travailler avec Michal et son équipe pour ce nouveau projet stimulant. Pour plus d’information, veuillez contacter :
Natalie MacDonald
Analyste de métadonnées
613-903-9430
nmacdonald@crkn.ca